Délibérations et procès verbaux des conseils municipaux

Les listes des délibérations, les procès verbaux et les ordres du jour des conseils municipaux sont consultables sur cette page.

Pour votre information:

  • les ordres du jour sont disponibles sur notre site internet une semaine avant le conseil municipal. Ils ne sont plus visibles une fois que le conseil a eu lieu et laisse la place à la liste des délibérations examinées lors de ce conseil.
  • les listes des délibérations examinées par le conseil sont disponibles en ligne une semaine après le conseil municipal et affiché en mairie pour consultation.
  • les procès verbaux sont mis à disposition du public en mairie et diffusés sur notre site internet dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.

Conseil municipal du 4 juillet 2024

Délibérations

Conseil municipal du 30 mai 2024

Délibérations

Conseil municipal du 4 avril 2024

Délibérations

Conseil municipal du 7 mars 2024

Délibérations

Conseil municipal du 8 février 2024

Délibérations

Conseil municipal du 14 décembre 2023

Délibérations

Conseil municipal du 16 novembre 2023

Délibérations

Conseil municipal du 4 septembre 2023

Délibérations

Arrêtés de délégation de fonction

Ces arrêtés sont disponibles sur la page suivante : https://jouars-pontchartrain.fr/ma-mairie/municipalite/arretes-municipaux-et-prefectoraux/

Conseil municipal du 6 juillet 2023

Délibérations

Conseil municipal du 9 juin 2023

Délibérations

Conseil municipal du 6 avril 2023

Délibérations

Conseil municipal du 20 mars 2023

Délibérations

Conseil municipal du 25 janvier 2023

Délibérations

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Délibérations

Conseil municipal du 8 novembre 2022

Délibérations

Conseil municipal du 29 septembre 2022

Délibérations

Conseil municipal du 1er juin 2022

Délibérations

Conseil municipal du 7 avril 2022

Délibérations

Conseil municipal du 24 mars 2022

Délibérations

2021

2020