Les listes des délibérations, les procès verbaux et les ordres du jour des conseils municipaux sont consultables sur cette page.
Pour votre information:
- les ordres du jour sont disponibles sur notre site internet une semaine avant le conseil municipal. Ils ne sont plus visibles une fois que le conseil a eu lieu et laisse la place à la liste des délibérations examinées lors de ce conseil.
- les listes des délibérations examinées par le conseil sont disponibles en ligne une semaine après le conseil municipal et affiché en mairie pour consultation.
- les procès verbaux sont mis à disposition du public en mairie et diffusés sur notre site internet dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
Conseil municipal du 7 mars 2024
Conseil municipal du 8 février 2024
Délibérations
- Rapport de présentation 1_20240208
- Rapport de présentation 2_20240208
- Rapport de présentation_3_20240208
- PADD_20240208
- Règlement_20240208
- Règlement graphique_20240208
- Périmètre de droit de préemption urbain_04_00_1_20240208
- Règlement local de publicité_20_00_1_20240208
- Règlement local de publicité_20_00_2_20240208
- Règlement local de publicité_20_00_3_20240208
- Secteur de taxe d’aménagement_32_00_1_20240208
- Orientations d’aménagement et de programmation_20240208
Conseil municipal du 14 décembre 2023
Délibérations
Conseil municipal du 16 novembre 2023
Délibérations
Conseil municipal du 4 septembre 2023
Délibérations
Arrêtés de délégation de fonction
Ces arrêtés sont disponibles sur la page suivante : https://jouars-pontchartrain.fr/ma-mairie/municipalite/arretes-municipaux-et-prefectoraux/