Les listes des délibérations, les procès verbaux et les ordres du jour des conseils municipaux sont consultables sur cette page.
Pour votre information:
- les ordres du jour sont disponibles sur notre site internet une semaine avant le conseil municipal. Ils ne sont plus visibles une fois que le conseil a eu lieu et laisse la place à la liste des délibérations examinées lors de ce conseil.
- les listes des délibérations examinées par le conseil sont disponibles en ligne une semaine après le conseil municipal et affiché en mairie pour consultation.
- les procès verbaux sont mis à disposition du public en mairie et diffusés sur notre site internet dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
Conseil municipal du 4 septembre 2023
Délibérations
Arrêtés de délégation de fonction
Ces arrêtés sont disponibles sur la page suivante : https://jouars-pontchartrain.fr/ma-mairie/municipalite/arretes-municipaux-et-prefectoraux/
Conseil municipal du 6 juillet 2023
Délibérations
Conseil municipal du 9 juin 2023
Délibérations
Conseil municipal du 6 avril 2023
Délibérations
Conseil municipal du 20 mars 2023
Délibérations
Conseil municipal du 25 janvier 2023
Délibérations
Conseil municipal du 15 décembre 2022
Délibérations
Conseil municipal du 8 novembre 2022
Délibérations
Conseil municipal du 29 septembre 2022
Délibérations
Délibération – 055_2022_DEVECO Ouverture dominicale commerces de détail pendant la période des fêtes
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