Les listes des délibérations, les procès verbaux et les ordres du jour des conseils municipaux sont consultables sur cette page.
Pour votre information:
- les ordres du jour sont disponibles sur notre site internet une semaine avant le conseil municipal. Ils ne sont plus visibles une fois que le conseil a eu lieu et laisse la place à la liste des délibérations examinées lors de ce conseil.
- les listes des délibérations examinées par le conseil sont disponibles en ligne une semaine après le conseil municipal et affiché en mairie pour consultation.
- les procès verbaux sont mis à disposition du public en mairie et diffusés sur notre site internet dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
Conseil municipal du 4 septembre 2023
Délibérations
Arrêtés de délégation de fonction
Ces arrêtés sont disponibles sur la page suivante : https://jouars-pontchartrain.fr/ma-mairie/municipalite/arretes-municipaux-et-prefectoraux/