Les listes des délibérations, les procès verbaux et les ordres du jour des conseils municipaux sont consultables sur cette page.
Pour votre information:
- les ordres du jour sont disponibles sur notre site internet une semaine avant le conseil municipal. Ils ne sont plus visibles une fois que le conseil a eu lieu et laisse la place à la liste des délibérations examinées lors de ce conseil.
- les listes des délibérations examinées par le conseil sont disponibles en ligne une semaine après le conseil municipal et affiché en mairie pour consultation.
- les procès verbaux sont mis à disposition du public en mairie et diffusés sur notre site internet dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.
Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2023
Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2022
Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2021
Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2020
Conseil municipal du 12 décembre 2024
Conseil municipal du 26 novembre 2024
Conseil municipal du 21 novembre 2024
Conseil municipal du 14 novembre 2024
Délibérations
Conseil municipal du 3 octobre 2024
Délibérations
Conseil municipal du 4 juillet 2024
Délibérations
Conseil municipal du 30 mai 2024
Délibérations
Conseil municipal du 4 avril 2024
Délibérations
Conseil municipal du 7 mars 2024
Délibérations
Conseil municipal du 8 février 2024
Délibérations
- Rapport de présentation 1_20240208
- Rapport de présentation 2_20240208
- Rapport de présentation_3_20240208
- PADD_20240208
- Règlement_20240208
- Règlement graphique_20240208
- Périmètre de droit de préemption urbain_04_00_1_20240208
- Règlement local de publicité_20_00_1_20240208
- Règlement local de publicité_20_00_2_20240208
- Règlement local de publicité_20_00_3_20240208
- Secteur de taxe d’aménagement_32_00_1_20240208
- Orientations d’aménagement et de programmation_20240208
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