Délibérations et procès verbaux des conseils municipaux

Les listes des délibérations, les procès verbaux et les ordres du jour des conseils municipaux sont consultables sur cette page.

Pour votre information :

  • les ordres du jour sont disponibles sur notre site internet une semaine avant le conseil municipal. Ils ne sont plus visibles une fois que le conseil a eu lieu et laisse la place à la liste des délibérations examinées lors de ce conseil.
  • les listes des délibérations examinées par le conseil sont disponibles en ligne une semaine après le conseil municipal et affiché en mairie pour consultation.
  • les procès verbaux sont mis à disposition du public en mairie et diffusés sur notre site internet dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté.

Conseil municipal du 19 février 2026

Ordre du jour Conseil municipal du 19 février 2026

Conseil municipal du 4 décembre 2025

Ordre du jour Conseil municipal du 4 décembre 2025
Listes des délibérations examinées par le conseil municipal du 4 décembre 2025

Délibérations

068_2025_ADM Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 4 décembre 2025
069_2025_ADM Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
070_2025_ADM Conventions de prêt de salles à diverses associations
071_2025_ADM Règlement intérieur du foyer rural
072_2025_ADM Protection fonctionnelle de Messieurs MENGELLE-TOUYA Thomas et LEMOINE Hervé
073_2025_SYN Rapport d’activité du SIVU Coeur d’Enfants 2024
074_2025_SYN Rapport sur le prix et la qualité du service d’Assainissement du SIARNC 2024
075_2025_SYN Rapport d’activité du Syndicat d’Energie des Yvelines (SEY78) 2024
076_2025_SYN Rapport d’activité du SILY 2024
077_2025_SYN Rapport sur le prix et la qualité du service SIRYAE 2024
078_2025_SYN Adhésion commune de Septeuil au SIRYAE
079_2025_FIN Décision modificative n°3 Budget principal
080_2025_FIN Ouverture de crédit d’investissement 2026 Budget principal
081_2025_FIN Ouverture de crédit d’investissement 2026 Budget annexe Développement économique
082_2025_FIN Admission en créances éteintes d’un titre de recettes
083_2025_FIN Liquidation de l’AFIR
084_2025_FIN Demande de contractualisation d’un Contrat Départemental Yvelines +
085_2025_FIN Subvention ABC&O 2025
086_2025_FIN Subvention Amicale du Personnel 2025
087_2025_FIN Subvention Arts Martiaux de Jouars-Pontchartrain 2025
088_2025_FIN Subvention ASCM 2025
089_2025_FIN Subvention Club de l’Amitié 2025
090_2025_FIN Subvention CMDJP 2025
091_2025_FIN Subvention Association DIM 2025
092_2025_FIN Subvention Association La Bond’Ance 2025
093_2025_FIN Subvention Randonnée Amicale Sportive des Yvelines 2025
094_2025_FIN Subvention RCNP78 2025
095_2025_FIN Subvention UNAC 2025
096_2025_ACV Abandon procédure modification simplifiée n°2 du PLU
097_2025_ACV Acquisition amiable parcelles B476 B477 AH55 et AH60
098_2025_ACV Acquisition amiable d’une partie des parcelles le long RD23
099_2025_ENV ICPE modification plan épandage station épuration Villiers-Saint-Frédéric
100_2025_RH Modification des modalités d’application du CET
101_2025_DEVECO Convention entre FEPEM et France Services

Conseil municipal du 25 septembre 2025

Procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 25 septembre 2025

Délibérations

052_2025_ADM Convention prêt de salle APPEJP
053_2025_ADM Convention mise à disposition commune et CCAS
054_2025_FIN Créances éteintes Pôle habitat
055_2025_FIN Fonds de concours général CCCY Extension JP3
056_2025_FIN Fonds de concours transition énergétique CCCY Rénovation JP3
057_2025_FIN RODP Electricité
058_2025_FIN RODP Gaz
059_2025_FIN RODP Télécommunication
060_2025_FIN Décision modificative n°2 Budget principal
061_2025_DACV Approbation de la révision n°2 du PLU
062_2025_VOI Convention SAUR SIRYAE télérelève
063_2025_DEVECO Modification règlement intérieur de l’Espace coworking
064_2025_DEVECO Ouverture dominicale commerces de détails période des fêtes 2026
065_2025_RH Renégociation contrat groupe assurance statutaire 2027-2030 du CIG
066_2025_RH Suppression et création postes suite à promotion interne
067_2025_RH Changement de filière et suppression de postes

Conseil municipal du 3 juillet 2025

Procès-verbal du Conseil municipal du 3 juillet 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 3 juillet 2025

Délibérations

042_2025_ADM Convention de prêt salles et infrastructures sportives aux associations et entités
043_2025_FIN Admission créance en non valeur
044B_2025_DACV Taxe d’aménagement
046_2025_CULT Règlement Réseau Au fil des pages
047_2025_CULT Désherbage des collections de la médiathèque
048_2025_RH Protection sociale complémentaie 2025-2029 Convention de participation Santé CIG
049_2025_RH Suppression poste non permanent de manager de commerces
050_2025_RH Création poste à temps omplet adjointe à la responsable de la médiathèque
051_2025_RH Courts séjours avec nuitées et classes couvertes transplantées Modalités rémuneration et récupération animateurs

Conseil municipal du 5 juin 2025

Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 5 juin 2025
Procès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2025

Délibérations

024_2025_INT Modification des statuts de la CCCY
025_2025_ADM Charte de la concertation citoyenne
026_2025_ADM Conventions de prêt salles et infrastructures sportives aux associations et entités
027_2025_FIN Décision modificative n°1 Budget principal
028_2025_FIN Amortissement des immobilisations
029_2025_FIN Amortissement des subventions
030B_2025_FIN Subvention Fonds vert rénovation énergétique gymnase Phélypeaux
031_2025_FIN Fonds de concours CCCY vidéoprotection
032_2025_FIN Fonds de concours CCCY JP3
033_2025_RH Création poste permanent manager de commerces
034_2025_RH Suppression de postes et mise à jour tableau effectifs
035_2025_SPO Règlement intérieur salles de remise en forme et de poterie
036_2025_SPO Règlement intérieur stade et piste (Parc sportif de La Bonde)
037_2025_SPO Règlement intérieur du terrain de football,du terrain de tennis-ballon et de la piste en accès libre
038_2025_SPO Règlement intérieur des gymnases communaux
039_2025_SPO Règlement intérieur salle de danse JP4
040_2025_ENF Règlement intérieur service périscolaire 2025-2026
041_2025_JEU Règlement intérieur salle jeunes

Conseil municipal du 3 avril 2025

Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 3 avril 2025
Procès-verbal du Conseil municipal du 3 avril 2025

Délibérations

007_2025_ADM Convention-type de tournage dans le cimetière de Jouars-Pontchartrain
008_2025_FIN Approbation du compte de gestion Budget Annexe Développement Economique 2024
009_2025_FIN Approbation compte administratif Budget Annexe Développement économique 2024
CA DEV ECO 2024- VF
Signatures CA DEVECO
Note de synthèse CA 2024 Dév Eco
010B_2025_FIN Affectation du résultat Budget Annexe Développement économique
011_2025_FIN Approbation Budget primitif Annexe Développement Economique 2025
BP DEV ECO 2025- VF
Signatures BP DEVECO
Note de synthèse BP 2025- Dév Eco
012_2025_FIN Approbation du compte de gestion Budget principal 2024
013_2025_FIN Bilan des acquisitions et cessions 2024
014_2025_FIN Approbation compte administratif Budget principal 2024
CA 2024 Budget Communal -VF
Signatures CA principal
Note de synthèse CA 2024
015_2025_FIN Affectation du résultat Budget principal
016_2025_FIN Autorisation de programme et crédits de paiement opération rénovation énergétique et extension de JP3
017_2025_FIN Autorisation de programme et cérdits de paiement opération Restauration intérieure de Eglise Saint-Martin de Jouars Tranche 1
018_2025_FIN Approbation Budget primitif principal 2025
BP COMMUNE 2025- VF
Signatures BP principal
Note de synthèse BP 2025
019_2025_FIN Vote des taux de fiscalité directe locale 2025
020_2025_DACV Convention de prêt de terrains privés pour la fête communale
021_2025_DACV Demande d’autorisation de défrichement parcelle AL244 au lieudit Fond de Bienval
022_2025_DEVECO Modification du règlement intérieur de l’Espace Coworking
023_2025_SCO Convention Ile-de-France Mobilités 2025-2029

Conseil municipal du 13 mars 2025

Procès-verbal du Conseil municipal du 13 mars 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 13 mars 2025

Délibérations

003_2025_INT Rapport de la CLECT
004_2025_INT Demande de retrait de la Communauté de communes Coeur d’Yvelines
005_2025_FIN Débat d’orientations budgétaires 2025
006_2025_FIN Approbation projet rénovation énergétique et extension groupe scolaire JP3 et demande subvention au titre Fonds vert

Conseil municipal du 6 mars 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 6 mars 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 6 mars 2025

Délibérations

tampon_Bilan de la concertation
tampon_1B-RAPPORT DE PRESENTATION – état inital de l’environnement V. ARRET
tampon_1C – RAPPORT_DE_PRESENTATION_Partie_3_Justifications_du_Projet – V.Arrêt
tampon_1D – RAPPORT_DE_PRESENTATION_Partie_4_Eval_enviro – V.Arrêt
tampon_2- PADD V. ARRET
tampon_3A – REGLEMENT_V.Arrêt
tampon_3B – REGLEMENT GRAPHIQUE_V.Arrêt
tampon_4.A LISTE_SUP
tampon_4.B PLAN_SUP
tampon_4.C PUP-ORT
tampon_4.D Arrêté-préfectoral_2-novembre-1992
tampon_4.E Plan_RTE
tampon_4.F ZAER
tampon_4.G ARRETE PREFECTORAL DU 11 DECEMBRE 2012
tampon_4.H Décret-N°2017_7-août-2017
tampon_4.I Arrêté-préfectoral_10-octobre-2000
tampon_4.J Plan-des-Contraintes
tampon_4.K – SUC V. ARRET
tampon_4.L Guide-couleur_PNR-HVC
tampon_4.M Délibération-DPU-DPC
tampon_4.N – DELIBERATION – PERMIS – DEMOLIR – CLOTURES
tampon_5A – OAP_sectorielles_V.Arret
tampon_5B – OAP_thematiques_V.Arret
002_2025_DACV Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
001_2025_ADM Adhésion association des Elus délégués au handicpa du département des Yvelines 78 think tank

Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2024

Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2023

Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2022

Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2021

Consultez les délibérations et procès verbaux des conseils municipaux de 2020

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